Règlement

REGLEMENT INTERIEUR

Condition d’admission

Le règlement intérieur  fait référence à notre projet éducatif. L’inscription et la réinscription d’un élève vaut adhésion au règlement intérieur et engagement à le respecter.

La réinscription ne pourra se faire si des contributions familiales restent dues.

Association en lien direct avec l’école

L’OGEC est l’organisme de gestion de l’établissement. Il est responsable des questions financières et il a  le souci de l’entretien des locaux qui lui sont confiés.

L’APEL représente l’Association des Parents de l’Enseignement Libre. Elle est constituée par un conseil d’administration et regroupe tous les parents qui le désirent et qui adhèrent à l’APEL.

Fonctionnement

Horaires maternelles et primaires : 

Matin : 8h45 – 12h00
Soir : 13h45 – 16h45

Les entrées et sorties des maternelles et des primaires se font par le portail de la grande cour.

Les élèves de maternelles doivent être accompagnés et récupérés par un adulte autorisé dans leur classe ou dans la salle de garderie/cantine.

Les parents des primaires doivent attendre les enfants entre le portail et les barrières.

Accueil et garderie : Accueil du matin gratuit à partir de 7h30

                                       Garderie du soir payante de 17h00 à 18h30

Les enfants toujours présents dans la cour à 17h00 sont d’office inscrits à la garderie.

Ouvertures et fermetures : Le portail est fermé à clé de 9h00 à 12h00

            de 12h15 à 13h30

            de 14h00 à 16h45

Autorisation de sortie : Pour les élèves qui partent seuls de l’école, une autorisation de sortie écrite est demandée en début d’année aux détenteurs de l’autorité parentale. Eux seuls sont autorisés à récupérer leur(s) enfant(s). Pour toute autre personne, une autorisation écrite est aussi exigée.

Retards et absences : L’élève qui arrive en retard gêne le travail des classes. Les retards systématiques seront sanctionnés par un avertissement. Au 3ème avertissement, l’élève sera refusé en classe pour la demi-journée.

Les absences sont contrôlées chaque demi-journée, elles doivent être justifiées par téléphone ou par écrit.

En primaire, pour plus de 2 jours d’absence, un certificat médical est exigé. Au-delà,  de 2 jours d’absence consécutifs non excusés par la famille, un signalement sera fait à l’Inspection Académique.

Orthophonie : Pour les primaires, les parents devront prendre leurs dispositions quant aux horaires d’orthophoniste, hors temps scolaire. En dehors d’un contrat d’intégration, quitter l’école pendant le temps scolaire est interdit. Pour les cas exceptionnels, les parents sont invités à rencontrer la directrice ou l’enseignant de leur enfant.

Administration

Fiche de renseignements : Tout changement doit être signalé en cours d’année (téléphone, adresse…).

En cas de divorce ou séparation avec droit de garde, une copie du jugement est à remettre à la Directrice qui doit être informée de toutes les dispositions légales concernant la garde de l’enfant.

Participation financière :

  • Pour les contributions familiales : tous les mois, une facture vous sera remise par l’intermédiaire de vos enfants. Elles sont obligatoires. Les règlements se font par courrier ou directement au secrétariat de l’école. Tout paiement par espèce doit faire l’objet d’un reçu.
  • Pour la cantine et la garderie du soir : des tickets sont vendus au carnet ou à l’unité au secrétariat de l’école. Ils doivent être donnés chaque matin à l’enseignant pour la cantine et à la personne responsable de la garderie, le soir.

A tout moment vous pouvez joindre l’école pour établir, en concertation avec l’OGEC et la Directrice, un accord de mode de paiement.

En cas de non règlement, des solutions par voix juridiques peuvent être décidées.

Fournitures scolaires : Les parents achètent en début d’année les fournitures scolaires mentionnées sur une liste donnée par l’enseignant, de même qu’ils participent financièrement pour d’autres fournitures. Les parents doivent veiller au renouvellement de la liste tout au long de l’année. Les livres fournis par l’école seront recouverts et devront le rester tout au long de l’année. Tout livre détérioré ou perdu sera remplacé ou remboursé par les parents.

Sécurité et santé

Les parents veilleront à respecter les durées et les conditions d’éviction en cas de maladies contagieuses. Les lentes et les poux devront être traités. Si le problème est persistant, l’enfant restera à la maison jusqu’à éradication totale. Les enfants malades devront restés à la maison.

Les parents doivent respecter le périmètre de sécurité signalé par les barrières métalliques. Les chiens sont interdits dans l’enceinte de l’école. Il est interdit de fumer dans la cour de l’école à tout moment.

La vie scolaire

Tenue vestimentaire : La tenue des enfants doit être correcte. L’école n’accepte pas :

  • Les jupes trop courtes
  • Les mini shorts
  • Les tops, les dos nus ou débardeurs avec une seule bretelle ou laissant apparaître le nombril
  • Les shorts de plage
  • Les claquettes de plage ou tongs.

Les jours d’EPS les enfants devront porter une tenue adaptée et confortable. En cas de non respect, les élèves ne participeront pas à l’activité.

Objets de valeur : La Directrice, les enseignants, le personnel de l’école ne sont pas responsables de la perte ou de la détérioration de bijoux, objets de valeur ou autres objets personnels.

Jeux aux récréations : Seuls les ballons en mousse, les élastiques, les cordes à sauter et les petites billes sont autorisés à l’école. En cas de dispute ou de problème, il y aura confiscation de l’objet pour la journée. Tout autre jeu est interdit dans l’établissement.

Les chewing-gums sont interdits.

Les téléphones portables sont interdits.

Règles de vie

  • Les règles de vie permettent de vivre en collectivité. Parents et enfants s’engagent à les respecter en signant le contrat de scolarisation.
  • Lorsque des conflits surviennent entre enfants, en aucun cas les parents ne doivent intervenir auprès des enfants. Il est indispensable de s’adresser aux enseignants ou à la Directrice.
  • La Directrice de l’établissement est la responsable pédagogique de l’école. Elle est amenée, à ce titre, à trancher les conflits qui pourraient survenir entre une famille et un enseignant.
  • Un cahier de liaison entre la famille et l’école, permet aux parents d’échanger avec l’enseignant. Pour rencontrer les professeurs, il est recommandé de prendre rendez-vous.

Discipline et sanctions :

Les enfants doivent le respect à tout le personnel de l’établissement.

Ils doivent respecter le matériel de l’école et contribuer à la bonne tenue des locaux en laissant propres les lieux de classe et de vie.

Chaque enfant doit avoir un comportement adapté à la vie en collectivité en se respectant soi-même et en respectant les autres ( insultes, disputes, bagarres, vols, détérioration du matériel d’autrui ).

Dans le cas contraire, l’élève sera exclu du groupe pour une période plus ou moins longue et sera placé dans un lieu surveillé, désigné par l’enseignant ou la Directrice.

Pour les écarts de conduite les plus sérieux ( vol, détérioration importante de matériel, insultes, bagarres et désobéissance répétitives…) le conseil de discipline, composé de la Directrice, de l’équipe enseignante, d’un représentant du personnel, des parents délégués, et en concertation avec la famille décidera de la sanction à donner. Elle pourra aller :

  • d’un éventuel renvoi d’une ou plusieurs journées
  • de l’exclusion de la cantine ou de la garderie
  • en dernier lieu, d’un renvoi définitif.

Le règlement intérieur de l’établissement s’applique sur tous les lieux de pratique de sport et d’activités extra scolaires.

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